Zero Bacteria - Siège social

Avenue Robert Schuman
51100 Reims
FRANCE Tel : +33 3 26 79 00 79
Fax : +33 3 26 79 00 09
Email : info@zerobacteria.com

Zero Bacteria, Spécialiste des produits antibactériens

Mentions légales :
Vous consultez actuellement le site "http://www.zerobacteria.com"

Généralités
Le site www.zerobacteria.com a été conçu par la société CKC-Net et est la propriété exclusive des Laboratoires Pharmaceutiques Sodia. Les informations figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif, peuvent être modifiées sans préavis et ne présentent aucune valeur contractuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur le site est interdit. L'article L335-3 du CPI dispose en outre qu'est « un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code (jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende), ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles. Les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia disposent d'un service juridique compétent qui n'hésitera pas à déclencher les poursuites nécessaires pour faire valoir ce que de droit.

Les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia déclinent toute responsabilité en cas d'utilisation de ce site effectuée en violation de ses conditions d'accès.

Informations concernant les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia.
Les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia est une société par actions simplifiées au capital de 150 000 euros, dont le siège social se situe Avenue Robert Schuman à Reims (France). Inscrite au Registre des Commerce et sociétés sous le numéro 095550463.

Contenu
Les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia apportent le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Ils ne peuvent toutefois pas garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve. L'utilisateur est conscient que l'information notamment sur les produits et services proposée est susceptible d'être modifiée sans avis préalable. Les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia déclinent toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, les Laboratoires Pharmaceutiques Sodia ne peuvent en aucun cas être tenus responsable du contenu et de l'existence de ces autres sites.